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Propriété intellectuelle

L’Accord ne vous transfère aucune de nos propriétés intellectuelles ou celles de tiers, et tous les droits, titres et intérêts sur ces propriétés restent la propriété seule et unique de Brûlerie des Cévennes et de ses concédants de licence (entre les parties).

Services de tiers

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Comptes

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Résiliation

Nous pouvons suspendre ou mettre fin à votre accès à tous ou à partie de nos Services à tout moment, avec ou sans motif, avec ou sans préavis, avec effet immédiat.

Si vous souhaitez résilier l’Accord ou votre compte Brûlerie des Cévennes, vous pouvez simplement cesser d’utiliser nos Services.

Toutes les dispositions de l’Accord qui, de par leur nature, sont censées survivre à la résiliation, continueront d’exister après la résiliation, y compris et sans limitation, les dispositions relatives à la propriété, les exclusions de garantie, l’indemnisation et les limitations de responsabilité.

Avis de non-responsabilité

Nos Services sont fournis “TELS QUELS” et “TELS QUE DISPONIBLES”. Brûlerie des Cévennes et ses fournisseurs et concédants de licence déclinent par la présente toute garantie de quelque nature que ce soit, expresse ou implicite, y compris et sans limitation, les garanties de qualité marchande, de convenance à une application particulière et de non-contrefaçon. Ni Brûlerie des Cévennes, ni ses fournisseurs et concédants de licence ne garantissent que nos Services seront exempts d’erreurs ou que l’accès à ceux-ci sera continu ou ininterrompu. Vous comprenez que vous téléchargez ou obtenez du contenu ou des services par le biais de nos Services à votre propre discrétion et à vos risques.

Juridiction et droit applicable

Les présentes Conditions sont régies et soumises au droit français. Elles sont rédigées en langue française. Dans le cas où elles seraient traduites en une ou plusieurs langues, seul le texte français ferait foi en cas de litige.

Modifications

Brûlerie des Cévennes se réserve le droit, à sa seule discrétion, de modifier ou de remplacer ces Conditions à tout moment.

Si nous apportons des modifications significatives, nous vous en informerons en les publiant sur notre site web, ou en vous envoyant un courriel ou une autre communication avant que les modifications n’entrent en vigueur. L’avis indiquera un délai raisonnable après lequel les nouvelles conditions prendront effet.

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Votre utilisation continue de nos Services sera soumise aux nouvelles conditions.